(1) Les prix indiqués ci-contre prévoient un taux réduit de TVA de 5,5% sur le prix du logement neuf au lieu du taux applicable à ce jour. Sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies I-11° ou de l'article 278 sexiès I 11°bis du Code Général des Impôts soient remplies (notamment résidence principale de l’acquéreur – plafonds de ressources du réservataire à respecter - détails auprès de nos équipes commerciales). Valable pour les logements situés dans des quartiers faisant l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine ou situés à moins de 300m de la limite de ces quartiers ou pour les logements situés, à la date de dépôt du permis de construire, dans les quartiers prioritaires de la politique de ville qui font l'objet d'un contrat de ville ou entièrement situés à la même date à une distance de moins de 300m de ces quartiers.

Programme réalisé par BNP Paribas Immobilier Résidentiel – SAS au capital de 1.000.000 € – RCS Nanterre B 421 291 899. Identifiant CE TVA : FR 47421291899 – Siège social : 167 Quai de la Bataille de Stalingrad 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex et commercialisé par BNP Paribas Immobilier Résidentiel Transaction & Conseil - Société par Actions Simplifiée au capital de 2 840 000€, dont le siège social est 167 Quai de la Bataille de Stalingrad 92867 Issy-les-Moulineaux Cedex, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 429 167 075 - Identifiant CE TVA FR 61 429 16 7075, représentée par Monsieur Olivier Bokobza, Président.Titulaire de la carte professionnelle n° CPI 92 01 2016 000 009 253, délivrée par la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Paris Ile de France, et bénéficiant d'une garantie financière délivrée par GALIAN - dont le siège est situé 89 rue La Boétie - 75008 Paris, pour un montant de 160 000 euros. Société du Groupe BNP PARIBAS (article 4-1 loi N°70-9 du 02/01/70). - Identifiant CE TVA FR 61429167075 - Architecte : Myriam SWARZC – Illustrateur : ASYLUM - Illustrations dues à la libre interprétation de l’artiste Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés – Vente en état futur d’achèvement – La faculté de rétractation de 10 jours court à compter du lendemain de la présentation de la lettre notifiant le contrat de réservation aux réservataires se référer aux détails stipulés dans ce contrat de réservation (L. 271-1 du Code de la Construction et de l’Habitation).  Les notions de distance et de temps sont donnés à titre indicatif. Document non contractuel - Août 2015.